Mentions Légales & Note Legali
Dernière mise à jour : Juin 2026
1. Édition et Propriété du Site
Propriétaire / Directeur de la publication : Désiré Laval Oliver Polydor Entité Europe (Siège Principal) : Partita IVA IT13347550017, Turin, Italie (régime fiscal Forfettario) Opérations Région Océan Indien (Mauritius) : Opérant sous régime de Sole Trader / Enregistrement local en cours Contact Principal : support@sognidigitali.com | WhatsApp : +230 5251 2345
2. Hébergement de l'Infrastructure
Application web et API : infrastructure privée orchestrée avec Coolify. Backend, authentification et base de données : Appwrite auto-hébergé sur des instances VPS isolées, avec stockage et base PostgreSQL contrôlés par Sogni Digitali.
3. Propriété Intellectuelle & Modèle « Built to Own »
Contenu du Site : l'ensemble des textes, graphismes, logos, designs, interfaces et codes sources de sognidigitali.com sont la propriété exclusive de Sogni Digitali. Toute reproduction non autorisée est strictement interdite. Garantie Client : par dérogation contractuelle, toute infrastructure logicielle livrée à ses clients devient, après paiement intégral, la propriété exclusive et définitive du client (Full Ownership).
4. Confidentialité & Protection des Données
Collecte minimale : uniquement les données soumises via nos formulaires de contact ou notre simulateur (Nom, Email, WhatsApp). Conformité : RGPD (Union Européenne) et Data Protection Act 2017 (République de Maurice). Droit d'accès : modification et suppression sur simple demande à support@sognidigitali.com.
5. Limitation de Responsabilité
Les démonstrations d'Intelligence Artificielle et le « Simulateur d'entrepreneurship » sont fournis à titre indicatif et éducatif. Sogni Digitali ne saurait être tenu responsable des décisions business ou techniques prises par des tiers sur la base de ces simulations.